Marque expirée - Marque en non vigueur

DU GRAIN A LA TASSE
SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
97681142
Date de dépôt :
05/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2017

Présentation de la marque DU GRAIN A LA TASSE

Déposée le 5 juin 1997 par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DU GRAIN A LA TASSE »

Le déposant est SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCETODO domicilié(e) 22, Avenue des Nations, Paris Nord II, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2339864) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2339864) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DU GRAIN A LA TASSE est expirée depuis le 5 juin 2017.

SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PÉPITES , PÉPITES DE CAFÉ , MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS , COFFEE MUG , PULSION , NOUVEAU! L'OR AXYZWU MAISON DU CAFE , LE MEILLEUR DE LA VIE , LA MAISON DU CAFE ROYAL , NOUVEAU DE EL GRANDE CAFE MAISON DU CAFE , MOIRE


SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE Société en nom collectif - 22, Avenue des Nations, Paris Nord II, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2339864) - 93420 - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2339864) - 92593 - France


Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2007 n°2339864 - Publication au BOPI 2007-04-24

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Inscription le 20 juillet 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°502352 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

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